Publication officielle des relevés des délibérations.
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Séance du 14 avril 2026
Télécharger1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 02 mars 2026 3. Versement des indemnités de fonction au maire 4. Versement des indemnités de fonction aux adjoints et conseillers délégués 5. Election des membres de la commission d’appel d’offres 6. Désignation d’un représentant au sein de la Fédération Départementale de l’Energie 62 7. Désignation des délégués au sein du Comité National d’Action Sociale 8. Désignation des délégués auprès de l’AMI 9. Désignation d’un Grand Electeur au sein du Comité Syndical du SIDEN-SIAN 10. Désignation d’un représentant au Syndicat AGEDI 11. Délégations consenties au maire au titre de l’article L 2122-22 12. Révision du règlement intérieur et du tarif de la salle des fêtes 13. Création de la commission Travaux, Finances et Urbanisme 14. Création de la commission Communication, Ecole, Enfance et Jeunesse 15. Création de la commission Sports et Culture, Associations, Qualité de vie et Sécurité 16. Création de la commission Petite Enfance, Fêtes et Cérémonies, Ainés et Action Sociale 17. Compte-rendu des décisions directes 18. Questions écrites et orales
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Séance du 29 avril 2026
Télécharger1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 14 avril 2026 3. Exercice budgétaire 2026 : participation financière aux frais de scolarité pour la commune de Bellonne 4. Exercice budgétaire 2026 : vote du taux de fiscalité 5. Exercice budgétaire 2026 : approbation du budget primitif 6. Autorisations spéciales d'absence du personnel communal 7. Compte-rendu des décisions directes 8. Questions écrites et orales
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Séance du 25 juin 2026
Télécharger1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 29 avril 2026 3. Exercice budgétaire 2025 : approbation du CFU 4. Exercice budgétaire 2025 : affectation du résultat 5. Exercice budgétaire 2026 : attribution d’une subvention à l’AMI dans le cadre des activités périscolaires et extrascolaires 6. Exercice budgétaire 2026 : attribution d’une subvention à l’AMI dans le cadre des colonies d’été 2026 7. Exercice budgétaire 2026 : vote du Budget Primitif Supplémentaire 8. Désignation d’un correspondant défense 9. Désignation d’un correspondant incendie et secours 10. Désignation des membres de la Commission Communal des Impôts Directs 11. Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs 12. Compte-rendu des décisions directes 13. Questions écrites et orales
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Séance du 21 septembre 2026
Télécharger1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 25 juin 2026 3. Installation d’une nouvelle conseillère municipale déléguée 4. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal 5. Approbation du renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2027-2031 6. Examen d’une demande de subvention – APE Jean de la Fontaine 7. Examen d’une demande de subvention – AS Vétérans 8. Examen d’une demande de subvention – B2G 9. Examen d’une demande de subvention – FNACA 10. Examen d’une demande de subvention – L’Amicale du Personnel Communal 11. Examen d’une demande de subvention – Les 1000 pattes (reporté au prochain Conseil) 12. Examen d’une demande de subvention – Zen Move’ 13. Mise en place d’un nouveau dossier de demande de subvention aux associations 14. Tarif de la location de la salle des fêtes du 7 et 8 mai 2027 15. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet de 17 h 30 et modification du tableau des effectifs 16. Compte-rendu des décisions directes 17. Questions écrites et orales